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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM DU PAPIER PEINT
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INALTERA MADAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INALTERA MADAME
CONSORTIUM DU PAPIER PEINT, société anonyme, Z.I. Lyon Corbas, 24, avenue du 24 Août 1944, 69960 CORBAS.

Numéro de dépôt :
1183022
Date de dépôt :
10/06/1981
Lieu de dépôt :
LYON
INALTERA MADAME de CONSORTIUM DU PAPIER PEINT

Présentation de la marque INALTERA MADAME

Déposée le 10 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM DU PAPIER PEINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « INALTERA MADAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM DU PAPIER PEINT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque INALTERA MADAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 18 22 24 25 27

CONSORTIUM DU PAPIER PEINT a également déposé les autres marques suivantes : IN , MODUL'IN , IN , INALTERA , ALLEGRIA , ALLEGRIA , LEROY , INALTERA , INALTERA , TWIN SET


CONSORTIUM DU PAPIER PEINT, société anonyme, Z.I. Lyon Corbas, 24, avenue du 24 Août 1944, 69960 CORBAS. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24128 - Publication au BOPI 1982-09

Des peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Des sacs en polyester pour le transport des papiers peints ou pour tout autre usage.Des tissus pour revêtements muraux et des revêtements muraux faits de ces tissus.Des vêtements de travail et, entre autres, des combinaisons et des ceintures en fibres synthétiques pour les platriers peintres, et les tapissiers. Des papiers peints, des revêtements muraux en matières souples non textiles et des revêtements de sols.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.